Durant notre voyage d’étude et de mémoire à Paris et en Picardie, nous avons visité les deux assemblées qui composent le Parlement : L’Assemblée Nationale et le Sénat et nous avons aussi assisté à des débats.
L’Assemblée Nationale
Nous avons visité l’Assemblée Nationale qui siège au Palais Bourbon à Paris.
construit de 1722 à 1728 pour la duchesse de Bourbon, fille de Louis XIV et de Mme de Montespan.
Cette Assemblée sert à discuter, à voter des lois et à contrôler l’action du Gouvernement qu’elle peut renverser.
Hémicycle de l’assemblée nationale
En 2011, l’Assemblée Nationale compte 577 membres que l’on appelle des députés. Ils sont élus aux élections législatives pour une durée de 5 ans. Un député doit avoir au minimum 23 ans et doit être de citoyenneté française, son rôle est de représenter la nation toute entière et d’être à l’écoute de ses concitoyens.
La composition de l’Assemblée actuel.
Nous avons l’opportunité de rencontrer le député de notre circonscription Jean-Claude Bouchet dans la majestueuse salle des fêtes souvent utilisée pour accueillir des personnesimportantes.
Nous avons visité d’autres salles composant l’assemblée Nationale comme la bibliothèque longue de quarante deux mètres et large de
La bibliothèque de l’Assemblée Nationale.
Nous avons ensuite assisté à la séance. il s’agissait alors des "question sans débat", c’est-à-dire que un député pose à un ministre une question précise sur un problème concernat sa circonscription.
Par Exemple, un député de Seine et Marne avaait posé une question sur les conséquance de la prochaine ouverture d’un centre pénitentiaire sur les effectifs d’un commissariat de sa circonscription la question était adressée au ministre de l’intérieur qui était représenté par la ministre chargée de l’outre-mer, Madame Marie-Luce Penchard, qui a répondu au député. Elle a lu la réponse qui était préparée.
L’hémicycle était alors presque vide, en effet pour ces question orales sans débat, seuls les députés qui ont une question à poser sont là, et ils quittent la salle après la réponse du ministre.
Cette sance était donc assez décevante mais nous avons compris aussi que l’essentiel du travail parlementaire se fait en commission. Les députés ont souvent même plusieurs réunions en même temps et ne peuvent donc pas assister tout le temps aux séances. L’attachée parlementaire de Monsieur Bouchet nous l’a confirmé.
Le Sénat
Le Sénat siège au Palais du Luxembourg à Paris.
Construit au début du XVII + siècle pour Marie de Médicis pendant sa régence (femme de Henri IV et mère de Louis XIII).
Les menbres du Sénat sont élus par de 150 000 grands électeurs composés de 577 députés et environ 1870 conseillers régionaux, 4000 conseillers généraux et 142 000 délégués des conseils municipaux. Les 343 sénateurs sont élus pour 6 ans. Un Sénateur doit avoir au minimum 30 ans.
Hémicycle du sénat
Le Président du Sénat, Gérard Larcher, est élu par l’ensemble des sénateurs, tous les trois ans, après chaque renouvellement partiel de l’assemblée. Il joue un rôle fondamental dans la vie de cette institution.
Il assure l’organisation et la direction des débats ; il veille à la sécurité et au bon fonctionnement du Sénat ; il est également chargé de le représenter auprès de tous les organismes officiels.
Nous avons assisté aux débats dans l’hémicycle. Ce jour là les sénateurs examinaient, en deuxième lecture, la proposition de loi relative à la simplification et l’amélioration de la quantité du droit. Cette loi proposée par le député Jean-Luc Warsmann prévoit d’améliorer les relations des citoyens avec les administrations le temps de parole de chaque intervenant est prévu à l’avance.
La navette des lois entre le Sénat et l’Assemblée Nationale
Les débats fonctionnent en questions/réponses. Au préalable le député ou le sénateur doit transmettre sa question au ministre concerné afin qu’il puisse préparer au mieux sa réponse. Ainsi dans l’hémicycle chacun prend la parole au micro à coté de son siège pour l’Assemblée nationale ou sur l’estrade au sénat pour exposer son opinion en un temps limité.
Naïma Baoudene, Laura Martinez et Eloïse Messonnier.
1°ECO 2